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Directeur de la publication

Didier JUG
Directeur Général - Associé
didier.jug@investeam.fr
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Table des matières

1. Informations juridiques

INVESTEAM TPM, SAS au capital social de 45 000 euros, dont le siège social est situé 39, rue Marbeuf 75008 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 451 840 292, assure le développement commercial de sociétés de gestion d’actifs.

2. Conditions générales

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière de ses conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.investeam-tpm.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site www.investeam-tpm.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent quoi qu’il en soit à l’utilisateur qui est invité à en prendre connaissance.

3. Propriétés intellectuelles

INVESTEAM TPM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de INVESTEAM TPM.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et par le régime français du droit d’auteur.

5. Liens vers des sites tiers

Le site INVESTEAM TPM pointe vers des sites tiers. Accéder à ces derniers fait quitter le site de INVESTEAM TPM. Ces sites cibles ne sont pas sous le contrôle de INVESTEAM TPM. Par conséquent, INVESTEAM TPM n’est pas responsable de leur contenu et des liens qu’ils contiennent.